IDENTITÉ
Éditeur du site LA MAISON DE ODE (ci-après dénommé le « Site »),
LA MAISON DE ODE EI, Entreprise individuelle
Numéro SIREN : 953 613 627
Siège social : 322 chemin du paradis – 69210 FLEURIEUX SUR L’ARBRESLE

Représentant Légal : Aude CHEVALIER

Directeur de la publication :
Aude CHEVALIER

Contact
Aude CHEVALIER
322 chemin du paradis – 69210 FLEURIEUX SUR L’ARBRESLE
lamaisondeode@gmail.com

Hébergeur du Site : OVH

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi.
Le contenu du Site, et notamment les dénominations sociales, marques, logos, dessins, slogans ou plus généralement tous signes distinctifs, textes, graphiques, données, images, photographies, visuels, base de données, formes et illustrations, est strictement réservé au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction ou représentation desdites dénominations sociales, marques, logos, dessins, slogans ou plus généralement de tous signes distinctifs, textes, graphiques, données, images, photographies, visuels, base de données, formes et illustration, du Site lui-même et de tous les éléments consultables sur le Site est strictement prohibée, sauf autorisation préalable et écrite de LA MAISON DE ODE EI.
Toute copie, impression, reproduction, représentation, adaptation, exploitation, altération, traduction, diffusion intégrale ou partielle du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, est illicite et constituerait un acte de contrefaçon (à l’exception de la copie privée réservée uniquement à l’usage privé du copiste), un acte de concurrence déloyale ou un acte de parasitisme, tel(s) que défini(s) par la législation ou réglementation applicable.
LIENS
Le Site peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre informatif.
LA MAISON DE ODE EI n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d’activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l’utilisateur.
GARANTIES
LA MAISON DE ODE EI met tout en œuvre pour assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le Site. Toutefois, LA MAISON DE ODE EI n’accorde aucune garantie expresse ou implicite, concernant tout ou partie du Site et quant à l’utilisation du Site par tout utilisateur, notamment sur la disponibilité, le caractère opportun, actuel, fiable, exacte et utile du Site et de ses contenus.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Site et contenus :
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet, et en particulier de ses performances techniques.
La responsabilité de LA MAISON DE ODE EI ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit, et sans que cette liste ne soit limitative, en cas de modification, suspension ou interruption du Site.
LA MAISON DE ODE EI ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la fiabilité de la transmission des données, des temps d’accès, des éventuelles restrictions d’accès sur le réseau Internet ou les réseaux qui lui sont connectés. La responsabilité de LA MAISON DE ODE EI ne peut être engagée en cas d’interruption, d’inaccessibilité, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité totale ou partielle du Site, en particulier s’agissant du bon fonctionnement du compte client et de ses fonctionnalités, résultant notamment de l’opérateur de télécommunications, en cas d’erreur de transmission ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions, en cas de défaillance du matériel de réception et de tout dommage résultant d’actes frauduleux commis par des tiers.
LA MAISON DE ODE EI peut être amenée à interrompre le Site pour des raisons de maintenance. Cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de LA MAISON DE ODE EI et n’ouvre droit à aucune indemnité.
En aucun cas la responsabilité de LA MAISON DE ODE EI ne pourra être engagée pour les dommages indirects et notamment tout préjudice commercial, moral et financier en ce compris toute perte de bénéfices ayant pour cause, origine, ou fondement, l’utilisation du Site ou ses contenus.
LA MAISON DE ODE EI n’assume aucune responsabilité relative à la consultation et à l’utilisation du Site ou de ses contenus. Ainsi LA MAISON DE ODE EI ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, quelle qu’en soit la cause, l’origine, la nature et les conséquences, survenant notamment à l’occasion d’un accès au Site ou d’une utilisation du Site ou de ses contenus, par un utilisateur, qui soit contraire à toute réglementation ou qui porterait atteinte aux droits d’un tiers.

DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES
Pour toute information relative à la collecte, au traitement et à l’utilisation des données personnelles de tout utilisateur, ou à la gestion et l’utilisation des cookies, il convient de se référer à politique de protection des données à caractère personnel de LA MAISON DE ODE EI : www.
MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES
L’utilisateur est informé que les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications entent en vigueur à compter de leur mise en ligne et sont réputées acceptées par l’utilisateur à chaque nouvelle connexion au Site, postérieure à leur mise en ligne.
LA MAISON DE ODE EI recommande à l’utilisateur de consulter régulièrement les présentes mentions légales.